France – Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur – PRESTATIONS DE TRANSPORTS DE PASSAGERS PAR AUTOCARS Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet des prestations de transports de passagers par autocar, afin d'assurer les déplacements liés aux activités des écoles, des accueils de loisirs et des associations — Ville de Saint-Jean-de-la-Ruelle — Marchey