France – Services de cartographie numérique – Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations en vue de satisfaire aux exigences des articles L.554-1 à L.554-5 et R.554-1 à R.554-38 du Code de l'Environnement, en particulier celles liées à la réalisation d'investigations complémentaires — La Régie Eau du Grand Lyon — Marchey